Lorsque l’on souscrit un abonnement de téléphonie mobile auprès d’un des trois grands opérateurs, Swisscom, Sunrise ou Orange, l’engagement contractuel est toujours de 12 ou 24 mois. Pour résilier, la première démarche consiste donc à vérifier l’échéance inscrite sur le contrat. Une fois cette date connue, passez au point 1 de notre guide.
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> Si la date d’échéance de vo-
tre contrat est échue, allez au point 2.
> Si elle n’est pas encore échue, passez en 4.
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Chez les trois grands opérateurs, les abonnements de téléphonie mobile arrivés à échéance sont automatiquement reconduits pour une année, qu’ils soient à la base de 12 ou 24 mois. Imaginons que votre contrat se terminait au 1.12.
2007. Si vous n’y avez pas mis fin à temps, il a été tacitement reconduit jusqu’au 1.12.2008. Il sera ensuite reconduit jusqu’au 1.12.2009 et ainsi de suite. Sauf circonstances exceptionnelles (voir au point 5), si l’on rate l’échéance, il faut attendre la suivante en veillant alors à respecter le préavis, propre à chaque opérateur. Consulter le point 3 pour connaître ces délais.
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Le délai de résiliation est d’un mois avant l’échéance pour Orange, 45 jours pour Swisscom et deux mois pour Sunrise. Vous êtes dans les temps? Passez directement au point 7. Sinon, allez au point 4.
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Votre contrat n’est pas encore arrivé à échéance, mais vous n’êtes plus dans le délai
de préavis. Votre abonnement est donc automatiquement prolongé d’un an (comme expliqué au point 2). Sauf cas exceptionnels (point 5), il faudra résilier pour la nouvelle date en respectant cette fois le préavis. Vous pouvez d’ores et déjà envoyer votre résilia-tion pour la nouvelle date,
mais vous devrez bien évidemment payer les mensualités jusqu’à cette échéance. Allez au point 7 pour savoir comment adresser un avis de résiliation à votre opérateur. On peut
aussi résilier hors délai, à la date que l’on veut, mais cela coûte cher, comme indiqué au point 6.
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Il existe des situations particulières pour lesquelles les opérateurs acceptent une résiliation anticipée:
> Chez Sunrise: décès de l’abonné et, selon les cas, départ à l’étranger. L’opérateur précise toutefois qu’un changement de domicile à un endroit non couvert par ses services n’est pas considéré comme un argument valable. Les situations exceptionnelles, par exemple «une personne ayant perdu la raison», sont étudiées au cas par cas.
> Chez Orange: décès, départ à l’étranger pour autant que la personne concernée soit cliente depuis au moins six mois et sur présentation d’une attestation de départ du contrôle des habitants. Orange étudie aussi au cas par cas les demandes pour «raisons importantes».
> Chez Swisscom: décès, départ définitif pour l’étranger, prise en charge par les services sociaux, demande du curateur et exceptions au cas par cas pour maladie grave, hospitalisation, handicap, etc.
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Vous pouvez aussi, en tout temps, demander une résiliation immédiate. Les opérateurs, cependant, perçoivent des frais élevés. Ils se montent à 360 fr. pour un contrat de 12 mois et 540 fr. pour 24 mois chez Sunrise; à 300 fr. et 500 fr. chez Orange. Chez Swisscom par contre, le client devra simplement s’acquitter des taxes d’abonnement jusqu’au terme contractuel.
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Vous pouvez résilier votre contrat! Chez Swisscom, la résiliation doit parvenir par courrier; l’envoi en recommandé n’est pas pas obligatoire, mais nous vous le conseillons néanmoins vivement. Orange préconise à ses clients de rompre le contrat par courrier recommandé et de conserver le récépissé de l’envoi, mais dit accepter les résiliations par lettre, fax, mail et téléphone. Chez Sunrise, on peut agir par courrier recommandé ou simple appel téléphonique, mais il est déconseillé d’utiliser l’e-mail.
Sébastien Sautebin
