Philippe Marmy, qui collectionne des pièces anciennes dans le domaine de l’informatique, est fâché. La machine à calculer des années cinquante qu’il a fait venir des USA lui est parvenue en mauvais état: le boîtier était ébréché et des pièces en caoutchouc manquaient. Mais la douane, soupçonnée d’être à l’origine des dégâts, nie toute responsabilité dans cette affaire.
«L’expéditeur m’a assuré que la pièce était intacte à l’envoi et l’on voit que la cassure du boîtier est récente, explique notre lecteur de Moutier. Elle n’a pas pu être occasionnée par le transport, tant la machine était bien emballée. Ce ne peut être que la douane qui est en responsable.» La douane de Bâle reconnaît de son côté avoir procédé à un contrôle, mais nie toute faute de son employé: «Il se souvient que l’objet était intact lorsqu’il l’a examiné, avant de le remettre dans son emballage.»
Philippe Marmy a fait recours auprès de la direction générale des douanes à Berne, avec plusieurs photos de l’objet abîmé à l’appui, mais il a été débouté. Ce sont les arguments de la douane de Bâle qui ont été retenus.
Il faut dire que dès le départ, le combat s’apparentait à celui de David contre Goliath. Car c’est au propriétaire de l’objet de faire la preuve que la douane a commis une faute. Et s’il ne parvient pas à réunir de preuves, c’est lui qui passe à la caisse: non seulement il prendra le dommage à sa charge, mais il payera aussi les frais de recours, qui varient entre 100 fr. et 500 fr. pour un objet de moins de 10 000 fr. Le doute profite par conséquent à la douane.
Position difficile
L’autorité de recours tient tout de même compte de la position difficile du recourant et se contente parfois d’indices, faute de preuves formelles. Il lui arrive aussi d’accorder un dédommagement partiel.
La procédure est évidemment plus simple lorsque la douane constate elle-même qu’un de ses employés a causé un dommage. Elle établit alors d’office un procès-verbal joint au colis et invitant le destinataire à faire valoir ses prétentions.
La douane ne contrôle pas systématiquement tous les paquets, mais elle opère par sondages. Elle se voit toutefois dans l’obligation d’ouvrir ceux qui ne mentionnent pas le contenu, ou omettent d’en signaler la valeur. Un conseil, par conséquent: lorsque vous attendez une marchandise en provenance de l’étranger, rappelez à l’expéditeur de remplir consciencieusement les papiers du contrôle douanier. Et faites de même lorsque vous adressez vous-même un colis à l’étranger.
S. Pr