S’il était encore de ce monde, Kafka aurait sans doute tiré une nouvelle des déboires de René Christinat (voir photo). Ce lecteur de Fontainemelon (NE) a fait réparer, sous garantie, une petite caméra commandée en France au prix de 111.79 € (153 fr.). A la réception de son achat, il a dû débourser 28.70 fr. pour les frais de dédouanement (16.20 fr.) et de TVA (12.50 fr.), ce qui est conforme aux pratiques en vigueur (lire «Dédouanement hors de prix», BàS 9/2013).
Bis repetita
L’appareil ne fonctionnant pas, notre lecteur l’a immédiatement retourné au site de vente français… qui lui a renvoyé une caméra de remplacement. Or, malgré les tickets et les documents prouvant les aller-retour de l’article, il a dû payer une nouvelle fois 28.70 fr. pour le dédouanement et la TVA! René Christinat a alors tenté, en vain, de faire valoir sa bonne foi au guichet.
Sur la «lettre de voiture» – qui désigne les documents accompagnant un colis transfrontalier –, l’expéditeur français avait pourtant coché la case «Retour de marchandise». «Il aurait dû préciser qu’il s’agissait d’un renvoi sous garantie et joindre à l’envoi la facture d’origine», relève Nathalie Dérobert Fellay, porte-parole de La Poste.
Il y a toutefois un hic: l’option «Renvoi sous garantie» ne figure pas dans les options du formulaire: «Cadeau, Echantillon, Envoi commercial, Document ou Autre». Dans le cas présent, il aurait donc fallu cocher la case «Autre» et ajouter dans les observations: «Retour sous garantie», explique la porte-parole.
Mécanisme ancestral
S’il s’agit d’une simple réparation, comme le laissait croire la mention «Retour de marchandise», l’envoi repasse en effet par la case dédouanement. Notre lecteur a le droit, sur production de toutes les pièces, de se faire rembourser la TVA payée à l’achat – en l’occurrence 12.50 fr. – en remplissant le formulaire ad hoc. Il devra en revanche faire l’impasse sur les frais de dédouanement.
Le géant jaune ne joue-t-il pas sur les mots? Face à cette procédure abracadabrante, nous avons suggéré à La Poste que le montant de la TVA acquitté la première fois soit remboursé au guichet au moment de renvoyer l’objet déjà, puisque cela équivaut à une réexportation. Sans succès! L’achat d’appareils à l’étranger est encore soumis, malgré l’apparente facilité des emplettes en ligne, à des mécanismes hérités du temps des diligences.
Claire Houriet Rime
