Fausse preuve bancaire

L’une de nos lectrices était persuadée d’avoir réglé une facture via un ordre adressé à sa banque. Le relevé mensuel de son compte l’attestait. Mais le virement avait été annulé!

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Bon à Savoir 02-2003

12.02.2003

Suzanne Pasquier

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Mot de passe oublié?

Françoise Faesch s’est fait un sang d’encre: après avoir réglé les deux factures d’une maison saint-galloise de vente par correspondance (316 fr. en tout), elle a été littéralement bombardée de rappels pendant plus d’un an. Comme elle avait demandé à la Banque Cantonale Vaudoise (BCV) de procéder au paiement, l’unique preuve à sa disposition était son décompte mensuel, qui indiquait effectivement les montants et les numéros des factures, ainsi que le nom du destinataire.
Mais la maison de vente par correspondance ne voulait rien savoir: après réception de la copie du décompte, elle a continué à réclamer les 316 fr. à notre lectrice d’Yverdon, sans oublier les frais de rappel. Elle a ensuite demandé à une maison de recouvrement de créances d’intervenir auprès de la soi-disant «mauvaise payeuse». En désespoir de cause, celle-ci s’est adressée à Bon à Savoir.

Numéro manquant
L’entreprise créancière, sûre de son bon droit, nous a réaffirmé que l’argent ne lui était jamais parvenu. Restait donc à interpeller la BCV, qui nous a livré la clé de l’énigme: l’argent a bel et bien été versé à la banque du créancier, mais celle-ci l’a retourné, car elle n’avait pas été informée du numéro de compte du destinataire. Ce numéro ne figurait en effet pas sur le bulletin de versement rempli par Françoise Faesch.
Pourquoi la BCV a-t-elle effectué l’ordre de paiement sans posséder les coordonnées bancaires exactes du bénéficiaire? Parce qu’elle pensait que la banque du créancier rechercherait elle-même le numéro manquant de son client, comme cela se fait généralement dans ce genre de situation. Mais l’établissement saint-gallois n’en a rien fait.
Le retour des 316 fr. sur le compte de la cliente a été signalé dans un décompte ultérieur de la BCV, mais sans que sa provenance soit mentionnée. Seuls le montant et la date du virement étaient indiqués, au milieu d’une colonne signalant d’autres sommes créditées. Il faut être un client très vigilant pour s’en apercevoir.
Inquiétante conclusion: si le décompte bancaire est l’unique preuve de paiement pour le client qui règle ses factures via la banque, il n’est pas totalement infaillible!
Suzanne Pasquier

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