Marianne Del Pedro pratiquait assidûment le fitness jusqu’à ce qu’elle tombe malade. Notre lectrice est atteinte d’une pathologie chronique incurable qui nécessite une opération prochaine et entraîne, chez elle, de grosses fatigues, des nausées, ainsi des douleurs neuropathiques. Elle a donc été contrainte de renoncer à sa passion. Liée jusqu’au 30 octobre 2009 par un contrat de trois ans à un fitness lausannois, Mme Del Pedro a écrit une lettre, accompagnée d’un certificat médical, demandant la résiliation du contrat de manière anticipée pour le 30 octobre 2008. Le fitness a refusé, évoquant l’art. 18 de ses conditions générales. Ce dernier stipule: «Je prends bonne note que la non-utilisation des installations ne donne pas lieu à une réduction ou à un remboursement de la cotisation quelles que soient les circonstances, par exemple: maladie, accident, service militaire, absence prolongées, déménagement, départ.»
L’avis d’une spécialiste
Or, selon une spécialiste que nous avons contactée, il est tout à fait possible de résilier ce type de contrat si l’on a de «justes motifs». «La résiliation pour justes motifs est un principe général applicable à l’ensemble des contrats de durée. Cela ne peut être exclu par tel ou tel article des conditions générales» explique ainsi Marie-Noëlle Zen-Ruffinen, docteur en droit et auteur d’une thèse sur ce thème.
Derrière ce principe général, toute la subtilité consiste à déterminer si une circonstance constitue ou non un «juste motif». Prenons un exemple: le fait qu’une personne devienne tétraplégique constituerait assurément un juste motif pour résilier un contrat de fitness. A l’inverse, une simple entorse à un genou peut ne pas suffire. Entre les deux, c’est au juge d’apprécier la situation et de se prononcer. En l’occurrence, les circonstances semblent nettement favorables à notre lectrice, mais rien n’est jamais acquis devant un tribunal. Dès lors, il vaut mieux, quand cela est possible, privilégier la négociation et éviter la voie judiciaire, gourmande en temps et en argent.
Le boss accepte
Afin de mieux comprendre le point de vue du fitness, nous avons contacté son patron, Giuseppe Sorrentino, qui nous a révélé disposer en fait de peu d’informations sur la situation précise de sa cliente et être prêt à discuter. Nous avons alors proposé à Mme Del Pedro d’évoquer son état de santé un peu plus en détail par courriel. Après lecture, M. Sorrentino a accepté la résiliation.
Cette affaire se termine donc bien, mais ce n’est pas toujours le cas. Lorsqu’un fitness se montre réfractaire à toute discussion, et que vous avez de solides arguments, Marie-Noëlle Zen-Ruffinen donne les conseils suivants:
- Si vous avez déjà payé à l’avance votre abonnement: vous pouvez résilier le contrat par courrier et demander le remboursement. Si le fitness ne vous l’accorde pas, vous devrez vous demander si vous êtes prêt, au vu des sommes en jeu, à entamer une procédure longue et coûteuse devant un tribunal.
- Si vous n’avez pas encore payé, votre situation est meilleure: vous pouvez résilier immédiatement en précisant que vous le faites pour juste motif. C’est au fitness de vous réclamer le paiement, au besoin en justice, s’il estime votre résiliation injustifiée. Le fitness peut au préalable vous adresser un commandement de payer, auquel vous prendrez soin de faire opposition. Cela devrait inciter de nombreux fitness à renoncer à poursuivre une procédure qui leur coûtera plus que la somme en jeu. Attention toutefois: l’inscription aux poursuites rend la recherche d’un nouvel appartement très délicate!
Sébastien Sautebin
Avant de signer
- Lisez scrupuleusement les conditions générales. Demandez toutes les précisions nécessaires et, au besoin, faites-les noter et signer sur le contrat.
- Soyez attentif aux conditions de reconduction parfois abusives. Certains contrats se renouvellent non pas d’année en année, mais par tranches de trois ans, avec préavis de trois mois.
- Même si les contrats de longue durée sont moins chers, évitez de vous lier pour plusieurs années.
