Gentianes: protégées ou pas?
A propos de l’article «Un marché à respecter» (8/01).
Vous relevez que «toutes les gentianes sont protégées dans toute la Suisse». Or, selon le livre Les plantes protégées de Suisse, éd. Delachaux & Niestlé, Lausanne, 2001, les gentianes ne sont pas protégées dans le canton de Vaud (…) et la gentiane acaule serait protégée dans le nord des Alpes et les Alpes centrales. Qu’en est-il en définitive?
Robert Rittener, Aigle
C’est bien sûr ce dernier ouvrage – qui figure d’ailleurs parmi les sources utilisées pour la rédaction de notre article – qui a raison. Une seule gentiane figure sur la liste fédérale des espèces protégées: la gentiane pneumonanthe, une variété rare des milieux marécageux. La plupart des autres variétés figurent exhaustivement sur bon nombre de listes cantonales, mais pas sur toutes... Comme vous le relevez, la gentiane acaule (de Koch) n’est pas protégée dans le canton de Vaud (ni d’ailleurs les autres variétés), mais figure sur les listes des cantons suivants: AG, AR, BE, BS, FR, GL, JU, NE, NW, OW, SG, SH, SZ, TG, UR, ZH, ce qui correspond effectivement aux régions «nord des Alpes» et «Alpes centrales». Nos excuses pour cette imprécision!
Déductions genevoises
A propos de l’article «Disparités fiscales» (09/01).
Le tableau des déductions pour garde d’enfants fait état à Genève d’une déduction de 3500 fr. par enfant «de moins de 12 ans» et de 5000 fr. «si le revenu est inférieur à 50 000 fr.». De fait, la loi genevoise stipule (art. 7 LIPP V):
– effectivement une déduction de cette nature, mais seulement pour les contribuables célibataires, veufs, divorcés, séparés de corps ou de fait et qui tiennent un ménage indépendant avec leurs enfants mineurs dont ils ont la garde;
– de cette déduction sont exclus tous les autres contribuables, notamment les contribuables mariés;
– la déduction de 3500 fr. respectivement 5000 fr. est calculée par enfant jusqu’à l’âge de 12 ans.
Par contre, l’art. 14 de la LIPP V fait état d’un montant de 2500 fr. qui peut être rajouté dans le calcul du rabais d’impôts au titre de frais de garde pour tous les contribuables qui tiennent ménage avec un ou des enfants mineurs jusqu’à l’âge de 12 ans. Dans le cadre de cet article, outre le fait que tous les contribuables peuvent en bénéficier, le montant de 2500 fr. est forfaitaire et indépendant du nombre d’enfants de moins de 12 ans qui vivent avec le contribuable concerné.
MICHEL LAMBELET, avocat, Genève
Mélodies dissonantes
A propos de l’article «Des gadgets onéreux» (9/01).
Récemment, j’ai composé le numéro 0901902956, un service qui vend des sonneries pour mobiles. Ce n’est qu’après 3 minutes et 33 secondes (soit une communication à 14,10 fr.) que la voix enregistrée m’a indiqué que je ne pouvais pas recevoir de mélodie. En effet, on m’a demandé la marque de mon mobile, soit un Ericsson, puis on m’a dit que ce n’était pas possible alors que c’est écrit noir sur blanc sur leur pub.
FLORIAN DUBAIL, Neuchâtel
