Aussi simple que le mouvement d’un yoyo, le solde d’un compte bancaire monte et baisse alternativement. Sans traction vers le haut, le yoyo se déroule, heurte le sol et le jeu s’arrête. La réalité bancaire n’est heureusement pas aussi simple, puisqu’un compte peut, dans certaines conditions, présenter un solde négatif.
Règles et taux variables
Jusqu’à un découvert d’une durée maximale de trois mois, chaque banque applique ses propres règles qui varient en fonction du profil du client. Dans les grandes lignes, les comptes d’épargne n’autorisent pas de dépassements, alors que certains comptes courants ou comptes salaires le permettent. Ou du moins est-il possible de négocier certaines facilités.
Au Credit Suisse, par exemple, la limite maximale de dépassement tolérée est fixée à 10000 fr. «Mais, communique l’établissement, celle-ci n’est pas automatique, elle est déterminée, activée et au besoin adaptée selon les entrées et les avoirs.» A la Banque Cantonale Vaudoise, les responsables se montrent plus stricts tout en en admettant une certaine souplesse: «Aucun découvert n’est toléré dans les faits, mais il peut être négocié de cas en cas, pour des clients connus qui ont un revenu fixe, et seulement après analyse de leur situation familiale.»
Le prix à payer varie également selon le type de compte et en fonction de la relation globale entre la banque et son client. En général, le taux d’intérêt annuel effectif appliqué est d’environ 11% à 12%, ce qui n’est pas négligeable puisque ces mêmes établissements proposent des crédits à un taux souvent bien moins élevé (8% à 9% environ).
Dans la plupart des cas, un découvert est toléré si le compte redevient créditeur chaque mois (lire encadré). Au-delà de trois mois, ou si le dépassement est tacitement accepté, le cas est assimilé à un petit crédit. Il est par conséquent soumis à la nouvelle loi sur le crédit à la consommation (LCC).
A partir d’un solde négatif enregistré sur trois relevés mensuels consécutifs, la banque est donc tenue d’annoncer son client au Centre de renseignement sur le crédit à la consommation. Cette mesure, qui a pour but de protéger le preneur de crédit, aura forcément des conséquences lors des futures demandes de crédit.
La règle des trois mois
Prenons l’exemple de Monsieur Durand: son compte salaire présente un découvert de 3150 fr. au 31 août 2003, de 4370 fr. au 30 septembre et de 3750 fr. au 31 octobre. S’il ne peut ou ne veut pas alimenter ce compte, la banque doit alors l’annoncer à ladite centrale et déclarer le solde négatif au 31 octobre 2003.
D’une manière générale, les établissements bancaires cherchent à éviter ce genre de situation et exigent le recouvrement dans les trente jours ou, au plus tard, dans les trois mois. Si aucune solution n’est trouvée, le compte et les cartes peuvent être bloquées, et la procédure de recouvrement est mise en marche.
Droit de compensation
Sur certains comptes, par exemple les comptes courants, il est très facile de se retrouver avec un solde négatif sans même le réaliser. Les principaux coupables sont généralement les cartes à débit direct (carte EC). Paradoxalement, les montants ainsi réglés peuvent ne pas être débités directement si le système n’est pas en ligne. D’où une certaine tolérance sur les comptes régulièrement créditeurs liés à ce type de cartes.
Une facture inattendue peut aussi très vite grever un budget et occasionner un dépassement ponctuel. Dans la mesure du possible, celui-ci devrait être compensé par un transfert de compte à compte, même si cela implique une perte au niveau du rendement. En principe, les établissements bancaires ne procèdent pas d’eux-mêmes à ce type de transfert, mais ils peuvent exercer leur droit de compensation si le recouvrement ne peut pas être obtenu d’une
autre manière.
