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Locataires, renseignez-vous avant d’adopter un animal

En complément de notre article « Adopter un animal pour garder le moral et la forme ?» (MAS 01/21), voici les éléments auxquels les locataires doivent prendre  garde avant d’adopter un animal. Dans tous les cas, il est essentiel de consulter son contrat de bail et de s’informer auprès du  bailleur si les choses ne sont pas absolument claires.

On retiendra que, pour les Vaudois, les règles et usages locatifs ont force de loi. Ils stipulent que «la détention de chiens, chats ou autres animaux est tolérée, à condition qu’ils ne gênent pas les autres locataires ou qu’ils ne provoquent ni dégâts ni salissures à l’immeuble ou à ses abords».

La situation est différente dans les autres cantons romands. Lorsque le bail ne contient aucune précision, le locataire est autorisé à détenir des animaux domestiques sans en référer au propriétaire, en nombre limité et à l’exclusion d’espèces comme les serpents, les poules, etc. La plupart des contrats imposent toutefois l’accord du bailleur ou prohibent même la détention en appartement. Cela étant, un propriétaire ne peut pas interdire la présence de petits animaux qui ne posent pas de problèmes comme un couple de cochons d’Inde, de lapins nains ou des poissons d’aquarium. «Selon certains experts, même les chats sont considérés comme de petits animaux tant qu’ils ne quittent pas l’appartement» précise l’Asloca.

Dans tous les cas, les autres locataires ne doivent pas être gênés.

Sébastien Sautebin