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Une coloc, des joies et des peines

Droit du bail Un toit pour deux, pour trois ou pour quatre: à la télé, c’est idyllique. Mais, si cette solution permet d’économiser des sous, elle n’est pas toujours sans risques.

Chloé a encore laissé traîner des cheveux dans la baignoire et Mathis a mangé tous les yaourts de Dylan. Agaçantes, ces petites embrouilles de la vie quotidienne restent malgré tout gérables. Mais conclure un bail entre potes peut générer des conflits bien plus tordus. Autant être prévenu!

Tous responsables

Envers le propriétaire, la dette est la même pour tout ce petit monde. Quand le bail est signé à plusieurs mains, tous les colocataires sont débiteurs, solidairement entre eux, de tous les frais. Si un loyer reste en rade, le bailleur peut mettre, à choix, un ou plusieurs colocataires aux poursuites, et pour le tout. A charge, pour le malheureux qui a trop payé, d’essayer de récupérer sa mise auprès des «copains». En espérant qu’ils n’aient pas disparu dans la nature. Et qu’ils soient solvables.

Pour le bailleur, les colocataires forment un seul et même interlocuteur dans toutes les situations. S’ils veulent résilier le bail, ils doivent signer ensemble. Idem pour contester une hausse ou exiger une baisse. Sauf exception (lire «Le juge a dit»). Et pas question de jouer aux chaises musicales sans avoir l’accord du propriétaire: si Lilou veut remplacer Maé dans la bande, il faut modifier le contrat et obtenir l’aval du bailleur. Enfin, en cas de conflits irréconciliables avec un membre du groupe, les autres ne pourront pas «chasser» l’importun.

Prévoir un contrat interne

A ce titre, un pacte écrit permet d’éviter bien des tensions. Même s’il n’engage que ses signataires, pas le propriétaire. Ce règlement doit, en premier lieu, indiquer qui paie quoi – y compris les charges, l’électricité, la redevance radio-TV, l’abonnement internet – et dans quel délai. Il précise quels espaces sont à usage exclusif et lesquels sont communautaires. Les colocataires seront bien inspirés de définir quelques règles sur l’utilisation des parties communes (tournus du ménage, utilisation du frigo, etc.). Pour éviter les conflits entre fêtards et bûcheurs, mieux vaut se mettre d’accord sur des horaires de repos. Et veiller à ne pas se laisser envahir en fixant des modalités concernant les visiteurs.

L’option sous-location

Parfois, un seul membre de la communauté se dévoue pour prendre le bail à son nom. Il sous-loue ensuite les chambres aux personnes de son choix, avec l’autorisation du propriétaire. C’est alors le seul répondant de la régie. Il devient le «bailleur» des copains, avec les droits et obligations qui vont de pair. Pour les «sous-locataires», cette solution est plus flexible: ils peuvent partir en donnant leur préavis sans rendre de comptes à personne. Et ils ne s’obligent à payer que les frais liés à leur «sous-bail», rien d’autre.

Dans ce cas de figure, le locataire principal peut plus facilement mettre les brebis galeuses à la porte. Mais il doit assumer seul les dettes si ses «amis» partent sans régler la note. Il n’aura donc pas à rougir de demander une garantie à l’arrivée (jusqu’à trois mois de loyer net). Mais quelle que soit la solution choisie pour vivre ensemble, il faut mettre, par écrit, les contrats qui lient les uns et les autres (loyer, caution, délais de résiliation). Et définir un règlement interne pour mettre tout le monde au diapason.

Silvia Diaz