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Au secours, j'ai des dettes!

AVANT-PROPOS

La Suisse totalise chaque année quelque 2,5 millions de poursuites. Cela ne signifie pas que les Suisses sont de mauvais payeurs, mais qu’il est extrêmement facile de mettre quelqu’un en poursuite – sans preuve ni autres formalités que celles décrites dans le présent ouvrage.

Chacun peut, un jour où l’autre, être confronté à une procédure de poursuite. Or, les voies des poursuites et faillites, régies par des centaines d’articles de loi, sont difficilement pénétrables pour les non-spécialistes.

Le présent ouvrage de vulgarisation a pour objectif d'aider dans leurs diverses démarches et procédures ceux qui font l’objet d’une poursuite, mais aussi ceux qui, face à un mauvais payeur, doivent s’engager dans une telle procédure.

Rédigé dans un style simple, clair et précis, il n’en demeure pas moins un ouvrage juridique de référence, peu destiné à devenir un livre de chevet ou de loisirs.

Traduit de l’allemand et actualisé, ce dossier intègre les nouveautés introduites dans le monde des poursuites et dettes par le Code de procédure civile (CPC), entré en vigueur au début de l'année 2011. Au moment de mettre cet ouvrage sous presse, son application ne faisait que débuter. Nul ne sait ainsi encore avec certitude comment certaines parties du nouveau CPC doivent être interprétées et appliquées. Au fil des mois, ses adaptations et les nouvelles jurisprudences vont inévitablement entraîner des changements dans les procédures décrites ici, mais en gardant, bien sûr, toujours les mêmes bases légales.

Ellen Weigand