Une amitié qui ne tient pas la route
Je suis allée avec un ami regarder un match de foot. Après quelques bières, nous sommes rentrés en voiture. Or, on a eu un contrôle de police et mon ami avait un taux d’alcoolémie de 0,9 ‰ dans le sang. Le policier m'a dit que j'allais aussi être condamnée. Est-ce possible, sachant que j'étais seulement passagère?
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L’ordonnance sur la circulation routière (art. 2, al. 3) est formelle: «Personne ne doit confier un véhicule à un conducteur qui n’est pas en état de conduire.»
De plus, la jurisprudence retient, dans ce cas-là, la complicité à l’incapacité de conduire, en considérant que la culpabilité de la personne incriminée est «au moins aussi lourde» que celle du conducteur.
Pour que cette infraction soit retenue, il faut que la condition de «favoriser l’alcoolémie» soit remplie. On peut penser ici aux encouragements et initiations à boire de l’alcool mais aussi à une éventuelle tournée des bars ou les protagonistes se paient des verres à tour de rôle. Ces mêmes personnes doivent avoir prévu à l’avance d’utiliser un véhicule automobile après la prise d’alcool et savoir qui va reprendre la route et qui sera passager.
Cependant, rentrer dans une voiture tout en sachant que le conducteur a bu n’est pas suffisant pour retenir la complicité et donc la possibilité de payer une amende. Il faut aussi préciser que dans les cas d’ébriété simple du conducteur, soit entre 0,5 ‰ et 0,8 ‰, le passager ne sera en principe pas sanctionné par la loi.
Enfin, le passager lui, ne risque pas un retrait de permis dans ce cas-là.
Florence Berdoz / Sophie-Emilia Steinauer
