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- Coup de main ou travail rémunéré? Un récent arrêt du Tribunal fédéral (8 C_807/2008) autorise les assureurs à faire surveiller leurs assurés par des détectives privés en cas de doute, mais ils doivent s’abstenir de tendre des pièges. Notre lectrice aurait-elle donc dû rester à la maison et ne rien faire au lieu de mettre tout en œuvre pour recouvrer une certaine indépendance (lire ci-contre)?Les assureurs Zurich et Axa Winterthur ne commentent pas le cas particulier, mais font valoir que leur rôle consiste à protéger l’ensemble des assurés contre les abus commis par une minorité. Pour la Suva, caisse nationale en cas d’accidents, «le coup de main occasionnel spontané donné à un ami ou à un parent doit clairement être distingué du travail fourni à un employeur contre salaire. Le premier cas ne concerne effectivement pas un rapport de travail, mais attention: selon sa durée et sa périodicité, il peut être assimilé à du travail au noir».
Bon à Savoir 07-2009
09.09.2009
Le 18 août 2004, Gianna*, 29 ans, roule sur la route menant de Vevey à Lausanne. Un véhicule la percute frontalement à 70 km/h. La conductrice a donné un coup de volant, affolée par une… araignée dans l’habitacle.
Touchée à la tête et au thorax, Gianna frôle la mort. Transportée par hélicoptère au CHUV, elle est soignée au service de chirurgie thoracique et vasculaire pendant deux semaines avant d’être transférée dans une clinique de réhabilitation de Montreux....
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