Danielle Lyon de Pully (VD) a assuré sa chienne Babouchka en mars 1996 à l’Epona. «Cela m’a paru utile, ayant eu beaucoup de frais vétérinaires avec un autre chien.» Malheureusement, quelques mois plus tard, la chienne est atteinte d’une maladie exigeant des traitements réguliers. Et Epona rembourse les frais, jusqu’au 24 décembre dernier. Alors, l’assurance écrit qu’elle résilie provisoirement le contrat, vu que «charge et fréquence des sinistres sont largement au-dessus de la moyenne». Et de proposer une hausse de franchise de 100 à 300 fr. «Pourtant, commente Mme Lyon, j’avais contracté la variante la plus chère, avec une prime annuelle de 480 francs, garantissant une prestation maximale «illimitée» par maladie ou accident!»
Un appel à Epona et une lettre recommandée dans laquelle Mme Lyon fait part de son désaccord restent sans réponse. Jusqu’au 20 janvier, lorsque l’assurance lui écrit simplement que le contrat est définitivement résilié. La jeune femme se renseigne et apprend que l’assurance est dans son droit. «Je ne peux donc qu’accepter», nous écrit-elle alors, désemparée. Mais je me sens trompée et souhaite que d’autres profitent au moins de ma mésaventure, en sachant qu’un assureur peut dénoncer un contrat si l’animal assuré tombe malade et lui revient trop cher!»
Assainissement
«Nous devons procéder à ces assainissements, très rares, lorsque la différence entre le montant des primes annuelles payées et les prestations versées par nous est trop élevée, explique Sven Sermier, chef des sinistres d’Epona à Lausanne. C’est comme si les frais de réparation d’une voiture dépassaient sa valeur.» Car la loi considère chiens ou chats comme des choses. L’assureur peut donc se départir d’un contrat en cas d’abus de l’assuré, ou parce qu’il coûte trop cher.
Cependant, cela n’apparaît nulle part dans les conditions générales d’Epona: «Nous ne pouvons y mentionner toutes les dispositions de la loi sur le contrat d’assurance», tente de justifier Antoine Baeriswyl, vice-directeur d’Epona. Qui doit admettre que cette disposition précise devrait y figurer, car elle concerne particulièrement les assurés. «Nous en tiendrons compte lors de la prochaine mise à jour de nos dispositions générales, assure-t-il. A moins que l’animal ne soit alors plus considéré comme une chose.»
En effet, début mars, un avant-projet de modification du droit a été mis en consultation. Il stipule que les animaux domestiques ne doivent plus être assimilés à des choses. En cas d’acceptation, les assureurs devraient assumer les frais pour un animal, même s’ils dépassent sa valeur! En attendant, pour éviter toute surprise, chaque assuré devrait se renseigner en détail dans quelles circonstances la police contractée pour son protégé peut être dénoncée.
Victoire inattendue
Pour terminer, revenons à Babouchka. Après notre demande d’explications à Epona, M. Sermier a appelé Mme Lyon pour s’excuser de la manière «peu élégante, mais pas du tout dans nos habitudes» dont elle a été traitée. Il dit n’avoir pas eu connaissance de sa lettre, pourtant recommandée. Vu ce «problème de communication», il lui a proposé de... reconduire son assurance sans augmenter la franchise! «C’est une victoire acquise grâce à l’intervention de Bon à Savoir», se réjouit Danielle Lyon.
Ellen Weigand
L’AVIS D’UN VÉTÉRINAIRE
Le bon sens coûte moins cher
«Assurer un animal peut s’avérer utile en cas d’accident ou maladie, mais ceux-ci restent imprévisibles», dit Samuel Debrot, vétérinaire et président de la Société vaudoise de protection des animaux (SVPA). D’ailleurs, on ne peut l’assurer pour maladie que jusqu’à l’âge de 4 ans. C’est souvent après que les problèmes commencent! Les assureurs ont donc de bonnes garanties de n’avoir pas trop à débourser. Et certains cassent les contrats quand tel est le cas.
«La santé d’un animal dépend beaucoup du bon sens du propriétaire. Bien des animaux manquent de mouvement, d’où des cas d’obésité et de vieillissement prématuré. Et nombre de problèmes de foie et de reins sont dus aux aliments en boîtes ou secs, soi-disant équilibrés... Or chiens et chats sont faits pour manger de la viande fraîche.
«L’explosion des coûts vétérinaires, d’examens et traitements inutiles, est aussi encouragée par des propriétaires alarmés pour un rien. Ils ignorent par exemple qu’un chien vomit parce qu’il avale de l’herbe pour se purger.»
Pour Antoine Baeriswyl d’Epona, ces coûts vétérinaires sont justement l’argument principal pour assurer un animal. «Cela permet d’affronter toute dépense imprévue. Car beaucoup de gens vivent seuls; très attachés à l’animal, véritable membre de la famille, ils préfèrent donc rarement l’euthanasier.»