Jean-Pierre savourait ses vacances au Brésil jusqu’à ce que la pirogue qui l’emmenait au cœur de l’Amazonie heurte un tronc d’arbre et chavire, envoyant toutes ses affaires par le fond. S’il a échappé aux bancs de piranhas, Jean-Pierre s’est retrouvé sans un sou, sans papiers et sans billet de retour à des milliers de kilomètres de la Suisse. Il a demandé l’aide du consulat suisse de São Paulo qui lui a fourni un nouveau passeport provisoire et avancé l’argent nécessaire pour rentrer chez lui.
Cette histoire est fictive, mais le cas de figure tout à fait possible. L’an passé, les représentations helvétiques à l’étranger ont accordé la protection consulaire à 1925 citoyens suisses en détresse. Vol, accident, maladie, emprisonnement, nul n’est en effet à l’abri d’un gros pépin lors d’un voyage. En préparant sa valise, il est donc judicieux d’emporter l’adresse de l’ambassade et du consulat général suisses établis dans le pays de séjour. Dans ses «Conseils aux voyageurs», le site du Département fédéral des affaires étrangères (DFAE)* recommande aussi vivement de conclure une assurance voyage. Elle couvrira les frais inhérents à un sauvetage, un rapatriement ou un séjour hospitalier à l’étranger qui atteignent facilement plusieurs milliers de francs.
Avance remboursable
Si elle peut s’avérer fort utile, la protection consulaire doit néanmoins être considérée comme un ultime recours. Elle n’est, en effet, accordée que lorsque le voyageur en détresse a épuisé toutes les autres possibilités d’aide et qu’il ne peut compter sur le soutien de tiers. Et si vous bénéficiez d’une aide financière, il ne s’agira jamais d’un don, mais d’une avance que vous devrez rembourser, sans intérêts. Une ordonnance fédérale* en fixe strictement les limites. Cette avance n’est accordée que pour:
> payer le voyage de retour en Suisse;
> assurer de façon transitoire l’entretien du requérant;
> couvrir les éventuels frais d’hospitalisation et de médecin.
En d’autres termes, si on vous a volé toutes vos affaires, inutile d’espérer que la représentation vous donne ou vous prête de l’argent pour continuer tranquillement votre voyage. Elle ne vous avancera pas non plus la somme nécessaire pour verser une caution ou encore payer des honoraires d’avocat.
Heures offertes
En cas de protection consulaire, le travail du personnel de la représentation suisse est facturé 150 fr. l’heure. Les quatre premières heures de travail sont cependant effectuées à titre gracieux dans les cas de maladie, d’accident, de décès ou de détention. Les démarches en faveur des victimes de crimes graves et pour la recherche de personnes disparues restent gratuites. Au cas par cas, les émoluments peuvent aussi être offerts aux personnes dans le besoin.
Domaines de compétences
De même que leur aide financière est clairement délimitée, les représentations suisses sont habilitées à agir dans un certains nombre de domaines. C’est ainsi que consulats et ambassades peuvent:
> délivrer un passeport provisoire en cas de perte (prix: 100 fr.);
> effectuer des visites à l’hôpital;
> engager des recherches si une personne est portée disparue;
> informer la famille en cas de décès;
> coordonner ou organiser le rapatriement de personnes malades, blessées et de cadavres;
> aviser les proches du détenu après une arrestation, lui trouver un avocat à ses frais et lui rendre visite en prison;
> intervenir en cas d’arrestation lorsque les conditions de détention laissent à désirer;
> transmettre des messages urgents aux proches ou venant de proches.
Par contre, ils ne peuvent pas:
> délivrer un duplicata du permis de conduire;
> envoyer un agent consulaire à l’aéroport pour établir un passeport ou pour obtenir une autorisation d’entrée auprès des autorités d’immigration si le passager ne possède pas de visa;
> assumer des activités d’avocat ou représenter une personne au tribunal;
> faire sortir un détenu de prison;
> enquêter dans le cas d’un délit;
> intervenir dans une procédure judiciaire en cours ou donner des instructions aux autorités locales;
> offrir des prestations relevant des banques, des postes, des agences de voyages ou des caisses maladie.
Sébastien Sautebin
Bonus Web: Protection consulaire et conseils aux voyageurs
