«J’en ai ras-le-bol, j’ai besoin de faire le point.» En pleine crise de la quarantaine, Mario* a décidé de prendre un congé non payé entre juillet et décembre. Le Neuchâtelois envisage de parcourir l’Asie, un continent propice à la méditation. Son employeur ne lui versera pas de salaire pendant son absence; il suspendra simplement son contrat de travail.
Les 15 000 fr. qu’il a mis de côté doivent suffire pour acheter le billet d’avion et vivre à son aise sous d’autres latitudes, à condition de ne pas fréquenter les établissements quatre étoiles et de privilégier les transports publics. Ils serviront aussi à couvrir les charges que notre voyageur devra continuer à assumer en Suisse, même s’il n’est pas là. A propos, à combien se montent-elles?
Sous-location: règles à respecter
Mario, qui ne veut pas quitter son appartement, le sous-louera à un couple d’amis. Il a le droit de le faire, mais avec le consentement du bailleur. Celui-ci peut exiger de voir les conditions de la sous-location. «Elles doivent être aussi détaillées que possible, pour éviter les problèmes, souligne Marie-Claire Jeanprêtre Pittet, avocate à l’Asloca Neuchâtel. Il faut mentionner en particulier la durée du contrat et les factures qui sont à acquitter.»
- Le loyer mensuel est de 1250 fr., charges comprises;
- l’électricité coûte 40 fr. par mois;
- la taxe d’enlèvement des déchets solides 11.20 fr.;
- la taxe de raccordement Swisscom 25.25 fr. (indépendamment de la facture téléphonique elle-même).
Désireux de surfer sur internet et de regarder la télévision, les sous-locataires auront à payer aussi:
- l’abonnement ADSL (45 fr.) par mois;
- l’accès au téléréseau (23.70 fr.);
- la redevance radio/TV (38.50 fr. par mois).
Toutes les factures resteront au nom de Mario, mais elles seront réglées par ses amis (voir tableau). Au cas où ils devraient lui jouer un mauvais tour, le célibataire serait tenu pour seul responsable, quitte à se retourner ensuite contre eux sur la base du contrat de sous-location. Il vérifiera par ailleurs qu’ils possèdent une assurance RC pour les dégâts éventuels causés à l’appartement. Notons que les autres dégâts (eau, par exemple) seraient couverts par l’assurance ménage de Mario. Lui pourra faire valoir sa RC dans le monde entier.
Un homme assuré en vaut deux
Le Neuchâtelois peut garder son assurance maladie de base parce qu’il reste domicilié en Suisse (306.90 fr. par mois), en plus de sa complémentaire (28.70 fr., mensuellement). Mais, pour être certain d’être rapatrié de l’étranger en cas de pépin, il va conclure une assistance voyages ETI auprès du TCS (145 fr. pour une année). Pour ce qui est de l’incapacité de travail due à la maladie, elle ne peut être couverte, le salaire n’étant pas versé pendant six mois.
En outre, Mario va prolonger de 180 jours l’assurance accidents de son employeur, mais à titre individuel (40 fr. par mois). Ce faisant, il aura droit, cas échéant, aux indemnités journalières d’incapacité de travail. Il aurait pu choisir, en guise d’alternative, de réactiver le volet accidents de son assurance maladie, pour 25 fr. par mois en sus de sa prime (franchise de 300 fr.), mais cette option ne donne pas droit aux mêmes prestations (pas d’indemnités journalières, par exemple).
S’agissant de l’AVS, l’employeur n’a pas à payer les cotisations de son collaborateur, le contrat étant suspendu. Le 1er pilier de Mario n’en souffrira pas pour autant, les contributions prélevées pendant six mois d’activité à plein temps étant suffisantes aux yeux de la loi. De toute façon, il ne peut pas cotiser pendant son absence. Il a par ailleurs la possibilité de maintenir la couverture risque, décès et invalidité de sa prévoyance professionnelle, par convention avec sa caisse de pension. Celle-ci lui fait la proposition suivante: soit il continue à cotiser, et il paie alors sa part, plus celle de l’employeur (risque et épargne). Soit il signe une déclaration qui stipule qu’il versera toutes les cotisations à sa caisse de pension, mais seulement s’il lui arrive quelque chose à l’étranger. Cette deuxième solution est celle qui lui convient, bien évidemment. D’autres caisses, moins accommodantes, demandent parfois de payer seulement une prime de risque.
L’aspect fiscal
Le fisc ponctionne 970 fr. par mois (11 640 fr. l’an, impôts communal et cantonal) à notre lecteur, dont le salaire est de 5700 fr. Après avoir refait ses calculs sur demande de Mario, qui lui a signalé qu’il n’aurait plus de revenu pendant un semestre, le Service des contributions arrive à 300 fr. par mois, ou 3600 fr. d’impôts par année, soit 8040 fr. de moins du fait du voyage. Vu que le fisc a déjà encaissé 5820 fr. entre janvier et juin (6 x 970 fr.), il créditera à Mario 2220 fr. au moment de la taxation définitive en 2010 (5820 fr. – 3600 fr.). Le congé de Mario réduira aussi l’impôt fédéral direct 2009: de 800 fr., il plonge à 130 fr., payables en 2010.
Reste la voiture, qu’il va parquer à la campagne, chez ses parents. Le dépôt de la plaque d’immatriculation auprès du Service cantonal des automobiles a pour effet de suspendre la taxe de circulation (20 fr. par mois) et l’assurance du véhicule (62.50 fr. par mois). L’économie réalisée pendant six mois sur la première (120 fr.) lui sera créditée sur la taxe de circulation de l’année suivante, tandis que la compagnie d’assurances lui remboursera la différence sans attendre (375 fr.).
Mario disposera, en gros, d’un peu moins de 12 000 fr. une fois son billet d’avion en poche, soit plus de 60 fr. par jour pendant six mois. C’est nettement suffisant pour goûter à tous les currys indiens et découvrir les joies de la circulation à bord d’un rickshaw. Il lui restera même de quoi ramener quelques souvenirs.
Massimo Oberti
* Prénom fictif
Pour télécharger le budget de Mario, se référer à l'encadré au-dessous de la photo.
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