S’il est une qualité dont Monique Schumacher n’est pas dépourvue, c’est bien la persévérance. Il aura fallu près d’une année, en effet, pour que cette lectrice genevoise de 70 ans obtienne enfin d’être admise par sa nouvelle caisse maladie.
Les faits remontent à octobre 2009. Monique Schumacher, du Petit-Lancy, reçoit alors un courrier de l’Etat de Genève lui indiquant que la prime mensuelle de son assurance obligatoire – Auxilia, du groupe CSS – sera supérieure en 2010 à la moyenne cantonale (436 fr., pour une franchise de 300 fr.). Chaque mois, la septuagénaire devra donc payer elle-même la différence de 19.20 fr. entre le subside que lui octroie le Service de l’assurance maladie et le montant effectif de sa prime. A moins, bien sûr, d’opter pour une caisse moins onéreuse.
Un long silence
Notre lectrice décide de faire le pas et porte son choix sur Helsana. Le 4 novembre 2009, elle envoie sa demande d’affiliation par courrier recommandé. Sans nouvelles de la caisse, elle décroche son téléphone, puis se présente au guichet d’une agence genevoise. On lui promet, à chaque fois, le traitement de son dossier et l’envoi imminent d’un formulaire d’inscription. Mais aucune confirmation ne lui parvient. Monique Schumacher est finalement contrainte de rester chez Auxilia.
La loi sur l’assurance maladie (LAMal) est très claire: l’affiliation auprès d’une caisse ne prend fin que lorsque la nouvelle a confirmé le transfert de l’assuré. Mais attention: si le nouvel assureur omet ou tarde à établir ce document, il doit réparer le dommage causé à l’assuré, en prenant notamment à sa charge la différence de prime.
Prenant conscience de ses droits, Monique Schumacher contacte le service juridique de Bon à Savoir, auquel elle a accès en qualité d’abonnée. Sur les conseils de ce dernier, elle écrit, le 23 octobre 2010, à Helsana pour lui rappeler ses obligations légales et réclamer le remboursement de 230.40 fr., soit 19.20 fr. par mois.
«Cordiale bienvenue»
Dix jours plus tard, un courrier d’Helsana lui souhaite la «cordiale bienvenue» parmi ses assurés, en la remerciant de l’envoi de sa proposition d’assurance et de la confiance témoignée... C’est un premier pas, mais aucune mention n’est faite de la demande de remboursement. Interpellé directement par la rédaction de Bon à Savoir, l’assureur invoque une donnée manquante – la date de naissance – pour tenter d’expliquer son silence d’une année. Et d’admettre ensuite que «ce dossier n’a pas été suivi correctement par nos services», en s’engageant alors à réparer le tort subi.
Cette affaire n’a finalement pas de conséquences financières pour notre lectrice, mais elle souligne l’importance d’une ténacité à toute épreuve.
Frank-Olivier Baechler
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