Rédaction online / 25.10.2012

«Je fais régulièrement du VTT lors de mes loisirs. Suite à une chute lors d’une course à laquelle je participais, j’ai été accidenté. Or, mon assurance accidents a refusé de m’indemniser au motif qu’il s’agissait d’une «activité téméraire». Est-ce légal?»

En cas d’accident non professionnel dû à une activité dite «téméraire», les prestations d’assurance peuvent effectivement être réduites. Elles peuvent d’ailleurs même être carrément refusées lors de cas particulièrement graves.

Par entreprise téméraire, il faut comprendre, celles par lesquelles l’assuré s’expose à un danger particulièrement grave, sans prendre de mesures pour l’éviter. Il n’existe pas de liste exhaustive des activités considérées comme telles. La SUVA mentionne toutefois les combats de boxe, le karaté extrême, la plongée sous-marine à plus de 40 mètres, le ski hors-piste, etc., comme exemples d’activités téméraires.

Ainsi, le droit aux prestations de l’assuré qui s’adonne à de telles activités peut être revu à la baisse, voire supprimé, dans la mesure où il prend un risque en connaissance de cause.

A noter qu’une réduction des prestations est également possible envers quiconque ignore les prescriptions de sécurité, par exemple en effectuant un saut en parachute dans des conditions météorologiques très défavorables.

Kim Vallon